Cet article contient les sections suivantes :

• Qu'est-ce qu'une position fiscale ?
• Créer ou modifier une position fiscale
  • Informations principales
  • Correspondance des taxes et des comptes
  • Détection automatique des positions fiscales
  • Affectation manuelle des positions fiscales
• Bonnes pratiques
• Pour aller plus loin

Qu'est-ce qu'une position fiscale ?

Les positions fiscales sont des règles qui permettent d'ajuster automatiquement les taxes et les comptes d'une transaction de ventes ou d'achat. Elles sont utiles lorsque vous devez appliquer des règles de taxation différentes de celles par défaut, par exemple, en fonction du type de transaction, de la localisation géographique ou de l'activité de votre client.

Pour consulter la liste des positions fiscales disponibles, suivez le chemin d'accès suivant : Facturation > Configuration > Comptabilité > Position fiscale

Voici les principales positions fiscales proposées par défaut : 

Créer ou modifier une position fiscale

Depuis la liste des positions fiscales, ajoutez en une nouvelle en cliquant sur “Nouveau” ou éditez en une existante en cliquant dessus. 

Informations principales

Position fiscale : c'est le nom de la position fiscale. Il est recommandé de lui donner un nom explicite qui correspond à la taxe appliquée.

Correspondance des taxes et des comptes

Pour chaque position fiscale, il vous faut définir les règles d'application des taxes. 

• Taxe par défaut : si aucune règle de correspondance n'est trouvée, cette taxe sera appliquée.
• Correspondance des taxes : cette section permet de faire le lien entre la taxe par défaut du produit et la nouvelle taxe qui sera appliquée dans le contexte de cette position fiscale.

Correspondance des comptes : cette table doit généralement rester vide, car l'affectation des comptes est gérée directement au niveau de la taxe elle-même.

Détection automatique des positions fiscales

Il est possible de définir des règles d'affectation automatique d'une position fiscale à un partenaire ou à une transaction. 

• Détecter automatiquement : cochez cette case si vous souhaitez qu'OpenFire applique automatiquement cette position fiscale lors d'une commande ou d'une facture lorsque les conditions définies (pays, groupe de pays) sont remplies par le partenaire.
• TVA requise : cette option s'applique uniquement si votre partenaire dispose d'un numéro de TVA intracommunautaire, qui devra être renseigné sur sa fiche.
• Numéro d'identification fiscal étranger : ce champ est facultatif si votre activité est limitée à la France. Il est utilisé si vous opérez dans d'autres zones géographiques.
• Groupe de pays / Pays : ces champs sont utilisés pour définir à quel partenaire (selon son adresse de livraison) cette position fiscale s'applique. Si vous sélectionnez un pays, vous pouvez affiner votre choix en sélectionnant une ou plusieurs régions, où bien en affinant par intervalles de code postaux.

Affectation manuelle des positions fiscales

Il est possible de définir manuellement une position fiscale.

Au niveau du partenaire 

il est possible de forcer l'utilisation d'une position fiscale pour un type de partenaire. C'est notamment recommandé pour vos fournisseurs pour qui le régime fiscale ne varie jamais (Exemple : achat 20% ou Achat Intra communautaire). 

Cette position fiscale est définie au niveau de la rubrique Information Fiscale de l'onglet Ventes & Achats de la fiche partenaire :

Dans une commande ou une facture 

Sélectionnez manuellement la position fiscale avant d’ajouter vos lignes de produits.

Dans un modèle de devis 

Définissez une position fiscale par défaut à utiliser dans le contexte du modèle. Si défini, la position fiscale est reprise dans chaque commande ou facture utilisant le modèle.

Bonnes pratiques

• Donnez des noms clairs et explicites à vos positions fiscales pour les identifier facilement (ex : VEN-AL, pour Ventes autoliquidation).
• Testez toujours vos positions fiscales sur une transaction (devis, commande, facture) avant de les utiliser en production.

Pour aller plus loin